Une assurance habitation par BeSeeking

16.1.2010 par isaprat.

Assurance habitation:

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Une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but primordial étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

Les garanties

Les garanties essentielles garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs modèle :

Les locaux et leur contenu

• L’incendie et incident similaires : cette garantie protège les dégâts à l’origine d’ un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
• Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l’assurance du véhicule est connue.
• Le vandalisme.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à une fuite d’eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l’origine de la fuite.
• Les accidents technologiques
• Les attentats et agissements de terrorisme.
• Les accidents naturelles, et les bouleversements climatiques.
• Les dommages électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
• La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l’habitation.
• L’intérieure du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Le jardin

La responsabilité civile

• Du bâtiment
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes financières
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• la garantie contre les attaques ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les occupations de loisir
• La défense juridique
• Les automobiles d’enfants,

Le contrat

• La durée : Les assurances habitations sont des arrangements généralement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l’intérieur de l’habitation.

Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice FFB
• La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface vivable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité de l’habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

Les sinistres

Constat des Dégât des eaux

En cas de incident, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour déclarer le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.

L’annonce d’incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d’incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l’assurance qui estime le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d’un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l’assuré en cas d’incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
• La Vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
• Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l’assuré.

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